Politique de confidentialité

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Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]

1. Responsable de traitement
 [NOM_ENTREPRISE] – [FORME_JURIDIQUE] – [ADRESSE_COMPLETE]
Contact général : [EMAIL_CONTACT] | Contact DPO / référent : [EMAIL_CONTACT_DPO]

2. Finalités et catégories de données collectées

  • Formulaire de contact : [NOM, PRENOM, EMAIL, OBJET, MESSAGE] pour [GESTION_DES_DEMANDES_ET_SUIVI].
  • Création de compte / commande (le cas échéant) : [IDENTIFIANTS, COORDONNÉES, ADRESSES, HISTORIQUE] pour [FOURNITURE_DU_SERVICE_ET_FACTURATION].
  • Mesure d’audience : [PAGES_VUES, IDENTIFIANT_DE_SESSION, IP_TRONQUÉE] via [NOM_OUTIL_ANALYTIQUE] pour [STATISTIQUES].
  • Prospection (avec consentement) : [EMAIL, PRÉFÉRENCES] pour [ENVOI_D’INFORMATIONS/NEWSLETTER].
  • Support et sécurité : [LOGS_TECHNIQUES] pour [SÉCURISATION_DU_SERVICE_ET_DÉTECTION_D’ABUS].

3. Bases légales
 Selon les cas :

  • Exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles.
  • Obligations légales.
  • Intérêt légitime de [NOM_ENTREPRISE] (amélioration du service, sécurité).
  • Consentement (prospection, cookies non essentiels, certaines analyses).

4. Destinataires et sous-traitants
 Accès limité aux équipes habilitées et à des sous-traitants pour des prestations déterminées (hébergement, paiement, emailing, analytics) : [LISTE_PRESTATAIRES_OU_CATÉGORIES]. Aucun transfert non autorisé.
Transferts hors UE : [OUI/NON]. Le cas échéant, garanties appropriées mises en place : [CLAUSES_CONTRACTUELLES_TYPES/COUNTRY_ADEQUACY].

5. Durées de conservation

  • Données de contact : [DURÉE_EX 3_ANS] après dernier échange.
  • Données de compte/commande : [DURÉE_EX 5_ANS] puis archivage légal.
  • Données de prospection : jusqu’au retrait du consentement ou [DURÉE_EX 3_ANS] après dernier contact.
  • Cookies analytiques : [DURÉE_EX 13_MOIS].
    Au-delà, suppression ou anonymisation.

6. Droits des personnes
 Vous disposez des droits d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, et du droit de retirer votre consentement à tout moment.
Exercice des droits : [EMAIL_CONTACT_DPO] ou [ADRESSE_POSTALE].
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

7. Sécurité
 [DESCRIPTION_SYNTHÉTIQUE : contrôle d’accès, chiffrement en transit/au repos si applicable, journalisation, tests, politique de sauvegarde]. Malgré les mesures mises en œuvre, aucun système n’est infaillible.

8. Cookies et traceurs
 Pour en savoir plus ou modifier vos préférences à tout moment, consultez la Politique de cookies : [URL_VERS_POLITIQUE_COOKIES] et le module de gestion du consentement [LIEN_GESTION_COOKIES].

9. Avis clients (si affichés sur le site)
 Transparence, origine, vérification, délais de publication et neutralité sont détaillés sur la page dédiée : [URL_VERS_PAGE_AVIS_CLIENTS].

10. Mises à jour
 La présente politique peut être modifiée afin de refléter les évolutions légales, techniques ou organisationnelles. En cas de changement majeur, les utilisateurs seront informés par [MODE_D’INFORMATION : BANDEAU/EMAIL/POPIN].

Contact DPO / référent : [NOM_DPO] – [EMAIL_CONTACT_DPO] – [ADRESSE_POSTALE_DPO]